Déposée le 22 décembre 2003 par CROS HERVÉ et MEUNIER STÉPHANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « 7C.KY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Les déposants sont CROS HERVÉ domicilié(e) 22 Rue Louise MICHEL,69800 ST PRIEST - 69800 - France et MEUNIER STÉPHANE domicilié(e) 16 IMPASSE ALFRED DE MUSSET,69960 CORBAS - 69960 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CROS HERVE domicilié(e) 22 RUE LOUISE MICHEL,69800 ST PRIEST - 69800 - France.
La marque 7C.KY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7C.KY est expirée depuis le 22 décembre 2013.
CROS HERVÉ - 22 Rue Louise MICHEL,69800 ST PRIEST - 69800 - France
MEUNIER STÉPHANE - 16 IMPASSE ALFRED DE MUSSET,69960 CORBAS - 69960 - France
MONSIEUR CROS HERVE - 22 RUE LOUISE MICHEL,69800 ST PRIEST - 69800 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Savons ; parfums ; cosmétiques, lotions pour cheveux. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Vêtements, chaussures, chemises, ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; sous-vêtements.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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